Verkaufsbedingungen

Corinne REINSCH CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour le 22 février 2024.

ARTICLE 1- ARTICLE 2- ARTICLE 3- ARTICLE 4- ARTICLE 5- ARTICLE 6- ARTICLE 7- ARTICLE 8- ARTICLE 9- ARTICLE 10- ARTICLE 11- ARTICLE 12- ARTICLE 13-

APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SITE ET ACCESSIBILITE DU SITE
DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
PRODUITS

PRIX
MODALITÉS DE COMMANDES
PAIEMENT
LIVRAISON
DROIT DE RÉTRACTATION
DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
FORCE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONTACT

ARTICLE I - APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site corinnereinsch.com par tout utilisateur . Elles ont notamment pour objet d’informer le Client sur les modalités de passation d’une commande en ligne, livraison des produits objet de sa commande et les conditions de retour et de remboursement des produits commandés.

Les présentes Conditions sont applicables sans restriction ni réserve à l’ensemble des produits proposés à la vente sur le Site. Toute commande d’un ou plusieurs produits sur le site implique la consultation et l’acceptation sans réserve de la part du Client, des présentes Conditions et des prix applicables.

Corinne REINSCH entrepreneur individuel se réserve le droit de modifer ces Conditions à tout moment. De telles modifcations seront effectives dès lors qu’elles seront visibles sur le Site. Si vous continuez d'utiliser le Site après de telles modifcations, cela constituera votre acceptation des nouvelles conditions générales de vente. Il est donc important de consulter régulièrement les Conditions afn de connaître les dernières mises à jour.

ARTICLE 2 - SITE ET ACCESSIBILITE DU SITE

www.corinnereinsch.com est un site de commerce électronique qui appartient à Corinne Reinsch, entrepreneuse individuelle dont le siège social est situé au 140 boulevard de la Madeleine 06000 Nice (France) immatriculée à la Chambre des Métiers de Saint-Laurent-Du-Var sous le numéro 481 591 121

Le Site est édité par la société Evo.consulting et hébergé par Shopify.

ARTICLE 3 - DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Vous pouvez acheter nos produits dans la limite du stock disponible, et les offres demeurent valables tant qu’elles sont visibles sur le Site. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de retirer tout produit en vente sur le Site.

Dans le cas d'une indisponibilité de produit après validation de votre commande, nous vous en informerons par email rapidement. Nous vous proposerons alors un nouveau délai ou un produit équivalent ou le remboursement de cet article.

ARTICLE 4- PRODUITS

Les produits vendus par le Site sont identifés par une ou plusieurs photos, par un texte descriptif en français et un prix TTC en euros.

Les photographies réalisées pour le Site se veulent les plus fdèles possibles aux produits vendus. Cependant nous ne pouvons assurer une similitude parfaite entre les photos et les articles car les couleurs restituées peuvent varier d'un ordinateur à l'autre. Ainsi les photographies sont présentées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

Chaque modèle est réalisé à la main et peuvent ne pas être parfaitement identiques quand il s'agit d'une paire de boucles d'oreilles.

Les produits demeurent la propriété du Site jusqu'au complet paiement du prix.

ARTICLE 5- PRIX

Les prix des produits sont indiqués en euros toute taxes comprises au jour de la validation de la commande. L'Entreprise se réserve le droit de modifer les prix des produits vendus sur le Site à tout moment et sans préavis.

Le prix des produits vendus sur le Site applicables à la commande du Client est celui fgurant sur le Site au moment de la validation et du règlement de la commande par le Client.

Le prix des produits vendus sur le Site n’inclut pas:

• les frais d’expédition des produits de la commande ou des éventuels frais supplémentaires qui seront indiqués au Client au plus tard au moment du paiement de la commande. Les frais d’expédition varient selon l’adresse de livraison, le poids et le volume des articles, et sont précisés au fur et à mesure de la commande, dans votre panier d'achat.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concerné(s). Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. L'Entreprise n’est pas redevable de ces droits et montants, ils seront donc à votre charge et relèveront de votre responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

ARTICLE 6 - MODALITÉS DE COMMANDES

1- Conditions préalables
Pour pouvoir passer une commande de produits au sein du Site, le Client est informé qu’il doit:

• Etre âgé d’au moins 18 ans;

• Etre juridiquement capable de procéder aux achats de produits commandés;

• Etre titulaire de la carte bancaire utilisée pour le paiement de la commande ou à défaut être dûment autorisé

  à l’utiliser pour procéder au règlement de sa commande. 2- Processus de la commande

  Le Client peut sélectionner autant de Produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier (le "Panier"). Le Panier récapitule les Produits choisis par le Client ainsi que les prix et les frais y afférents. Le Client pourra librement modifer le Panier avant validation de sa Commande. La validation vaut preuve de la validation par le Client de l'intégralité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande, ainsi que de l'acceptation pleine et sans réserve de l'intégralité des présentes Conditions et du devis afférent à la commande.

  Un email de confrmation sera adressé au Client. La facture peut être envoyée par email suite à une demande au service client. A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confrmation du contenu de sa Commande et de recevoir sa facture par voie dématérialisée.

  L’ensemble des données fournies par le client tout au long de la passation de la commande et la confrmation par l'Entreprise de l’enregistrement de la commande vaudra preuve de la transaction.

  La commande n’est défnitive qu’à compter du paiement complet du prix de la commande par le Client.

  ARTICLE 7- PAIEMENT

  Toute commande effectuée sur le Site doit être réglée au moment de la commande. L’exécution de la commande n’intervient qu’après le paiement intégral par le Client du montant de sa commande.

  Les paiements s'effectuent en ligne au moyen d'un système de paiement en ligne sécurisé. Les commandes peuvent être payées par carte bancaire ou via Paypal.

  L’exécution de la commande sera réalisée après accord du centre de paiement bancaire. En cas d'accord de ce dernier, le compte sera immédiatement débité et la commande validée. En cas de refus la commande sera annulée. Veuillez noter qu’il n'existe nulle obligation de détenir un compte Paypal pour effectuer un paiement. Vous pouvez directement payer sur la plateforme Paypal avec votre carte bancaire (visa, Mastercard ).

  La date de validation de la commande correspond à la date de paiement par carte bancaire en ligne.

  ARTICLE 8- LIVRAISON

  Les livraisons se font en France Métropolitaine ainsi qu’à l’international. Les articles en stock seront expédiés dans un délai de dix (10) jours ouvrés maximum après l’enregistrement de votre commande.

Les produits sont livrés aux frais du Client, à son domicile ou à l’adresse indiquée par le Client au cours du processus de commande. Il est de la responsabilité du Client de vérifer l’exactitude des informations mentionnées lors de la commande.

Emballage cadeau : l'’emballage cadeau est systématique et il est gratuit.
Votre bijou est protégé par un papier de soie puis glissé dans une bourse en velours ou en organza , puis introduit

dans une boite à bijou en carton dur adapté au format du bijou choisi.

Vous pouvez faire livrer le colis à une adresse différente de votre adresse de facturation. Vous avez également l'opportunité d’y joindre un message cadeau si vous le souhaitez.

Si vous avez commandé plusieurs bijoux et que vous souhaitez plusieurs emballages cadeaux, il vous sufft de le

préciser A partir

• • • •

dans l’espace prévu pour le message cadeau.
de l’expédition de la commande, les délais moyens de livraisons sont les suivants :

2 à 5 jours ouvrés en Colis privé pour la France
3 à 7 jours ouvrés en point relai en France avec Mondial Relay
5 à 10 jours ouvrés en Colissimo international
24h ouvrées en Chrono Express (si la commande est validée avant 13h du lundi au vendredi)

La livraison peut toutefois être retardée pour des raisons indépendantes de notre volonté. Dans ce cas, nous nous engageons à tenir informé le Client de la situation.

Frais de livraison

> France :

Livraison Mondial Relay :
- 4.00 € jusqu'à 79.99 € d'achat - Gratuit dès 80 € d'achat

Livraison Colis Privé : 5.00 € Livraison Chrono Express : 14 euros > International

• Entre 9.00€ et 20.00 € selon la zone

Le Client est informé que la livraison des produits est réalisée par Colissimo, Chronopost ou Mondial Relay et autorise en conséquence la Société à transmettre ses données personnelles aux fns de permettre à cette dernière l’acheminement de sa Commande à l’adresse de livraison qu’il aura renseignée lors de la passation de commande.

Le Client reçoit via un e-mail de la part de Colissimo, Chronopost ou Mondial Relay le numéro de suivi attribué au colis, permettant de suivre le processus de livraison de sa commande.

Le Client est informé qu’il lui appartient de fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de sa commande et à la parfaite livraison des produits commandés (code d’accès, spécifcation d’accès tel que bâtiment, étage par exemple).

Si le Client est absent lors de la livraison, un avis de passage sera déposé dans la boite au lettre.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte, de vol, de détérioration ou de retard de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs.

ARTICLE 9- DROIT DE RÉTRACTION

Conformément aux dispositions de l’article L121-21 du Code de la Consommation « le consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance » et cela sans avoir à justifer de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais d’envoi.

A. Délai et formalité

Ce délai commence à courir à compter du jour de la livraison au Client du ou des produits objets de sa commande. Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs produits livrés séparément le délai court à compter de la réception du dernier produit.

Le Client exerce son droit de rétraction avant la fn du délai de quatorze jours, sans avoir à motiver sa décision par toute déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter conformément au coupon qui détaille la procédure à suivre pour le retour des produits livré avec chaque commande.

Lors d'un retour, merci de renvoyer la commande dans son emballage d'origine en indiquant votre nom et numéro de commande et le produit retourné.

B. Remboursement

Sous réserve du parfait état du produit retourné, le remboursement sera assuré par le Vendeur, selon le moyen de paiement de son choix, dans un délai maximum de quatorze jours à compter de la date de réception du produit retourné ou de la date de réception de la preuve de l’envoi.

L'Entreprise procèdera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors du paiement de sa commande.

Conformément aux dispositions de l’article 121-21-28 du Code de la Consommation, le droit de rétraction ne s’applique pas à la fourniture de biens confectionnés selon les spécifcités du consommateur ou nettement personnalisés tels que des bijoux créés sur commande.

Sans préjudice de la garantie de conformité ou des vices cachés, les articles soldés ou remisés pourront faire l'objet d'un avoir.

Tous les produits retournés par le Client ne doivent pas avoir été utilisés, endommagés, salis par le Client. Ils doivent être retournés dans leur emballage d’origine.

Des frais de 6€ seront déduits du montant du remboursement, ces frais correspondent au frais d'expédition du retour. Sauf si nous ayons commis une erreur dans l’envoi de la commande originale.

Les retours internationaux sont entièrement aux frais des clients.

L'Entreprise ne saurait être tenue responsable de toute perte ou dommage survenant en cours de transport, il est donc recommandé au Client d'utiliser un service d'envoi suivi. En cas de perte ou de dommage en cours de transport, le Client devra s’adresser directement à son transporteur.

Si les articles ne sont pas reçus à l’adresse indiquée ci-dessus, la créatrice ne pourra pas traiter le retour.

ARTICLE 10 - DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modifcation, de rectifcation et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, le Client doit envoyer un email à reinschcorinne@gmail.com en indiquant dans l’objet de l’email « Modifcation données personnelles ».

Toutes les informations personnelles que nous collectons sont strictement nécessaires pour le traitement des commandes, la livraison ainsi que la facturation. Les informations de votre compte ne sont donc utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec le Site.

Toute information manquante entrainera le refus automatique de la commande.

Les informations personnelles collectées sur le Site sont traitées par l'Entreprise à des fns de gestion de la relation client et de prospection. Ces informations ne sont transmises qu’aux sociétés qui contribuent à la gestion, exécution et traitement des commandes.

Par ailleurs, l'Entreprise ne transmet aucune information personnelle à des tiers à des fns de prospection, mais peut être amenée à les divulguer aux organismes et autorités légalement habilités, dans la mesure où la divulgation est requise ou autorisée par la loi, ou lorsqu’elle le jugera nécessaire ou approprié pour satisfaire aux lois et autres textes applicables, ou pour protéger ou défendre ses droits ou ceux de ses employés, clients ou toute autre personne.

Enfn, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Paypal.

Si le Client l’a préalablement accepté, il pourra recevoir des emails marketing (Newsletters) dont il peut se désinscrire, pour les emails, en cliquant sur le lien de désinscription fgurant au bas de chaque e-mail reçu.

Toutes les informations personnelles sont stockées chez l’hébergeur du Site, dont les cordonnées fgurent sur le Site sous la rubrique « Mentions Légales ».

En aucun cas, l'Entreprise ne demande de confrmer par email les détails du compte ou ceux d’une carte bancaire. Si le Client reçoit un email prétendument envoyé par la Créatrice lui demandant de telles informations, il ne doit pas y répondre.

Nous nous efforçons de maintenir des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos données personnelles. Cependant, malgré toutes les mesures que nous mettons en place pour protéger un accès, une utilisation ou une divulgation frauduleuse de ces informations nous ne pourrons garantir qu’une transmission de données par internet puisse être totalement protégée contre un accès par des tiers non autorisés. Nous ne pourrons être tenus pour responsables en cas de violation de sécurité, sauf si ladite violation était imputable à une négligence de notre part.

Le Site utilise des cookies (témoins de connexion) qui permettent uniquement la conservation de données temporaires liées à la session en cours tels que les produits que vous sélectionnez, le temps passé sur le Site. Ces informations collectées ne sont en aucun cas nominatives et ne sont pas sauvegardées d’une session à l’autre.

Lors de son arrivée sur le Site, le Client est informé de la présence de ces cookies. La poursuite de la navigation sur le Site vaut acceptation. L’utilisateur a cependant la possibilité de s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur. Toutefois l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.

ARTICLE 11- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de propriété intellectuelle du Site et de ses contenus appartiennent exclusivement à Corinne Reinsch. Toute reproduction, utilisation ou modifcation partielle ou totale d’un élément du Site, sous quelque forme que ce soit, ne peut être effectuée sans autorisation expresse de la Société qui se réserve le droit d’engager des poursuites au titre de la propriété intellectuelle.

La marque CR Corinne Reinsch est une marque déposée et protégée. Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur son Site sont la propriété exclusive de Corinne Reinsch et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation et/ou adaptation totale ou partielle, non autorisée de ces marques, logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.

Le Client se voit accorder une licence limitée, incluant la consultation et l'utilisation du Site à titre personnel, et excluant d’en télécharger ou d’en modifer les contenus, en tout ou partie, sans consentement écrit exprès de la part de l'Entreprise. Cette licence exclut tout usage du Site à des fns commerciales ou de revente, toute récupération et utilisation des descriptions ou tarifs des produits, tout usage dérivé du Site ou de ses contenus, ou toute utilisation d'outils d'exploration de données, de robots d'indexation ou d'outils de collecte et d'extraction de données. Il est interdit de reproduire, dupliquer, copier, vendre, ou de quelque autre façon exploiter tout ou partie du Site à des fns commerciales sans autorisation écrite expresse. Il est interdit de recourir à des techniques permettant d'incorporer toutes marques commerciales, logos, informations exclusives (y compris des images, textes, mises en page ou formulaires) appartenant à la Créatrice sans autorisation écrite expresse. Il est interdit d'utiliser des balises méta ou tout autre « texte caché » utilisant le nom ou marque commerciale sans autorisation écrite expresse.

ARTICLE 12 -FORCE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Toute passation de commande sur le site wwwcorinnereinsch.com entraine l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente par l'Acheteur, sans qu'il soit nécessaire de recueillir sa signature manuscrite.
Le Vendeur se réserve le droit de les modifer à tout moment, la date de dernière modifcation étant précisée sur le site.

Si quelconque des clauses des présentes conditions générales de vente était considérée comme nulle ou inopposable par l'effet d'une décision de justice, les autres clauses resteront en vigueur.

ARTICLE 13 -LITIGES

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.En cas de litige et avant l'engagement de toute action judiciaire, l'Acheteur s'adressera au Vendeur afn de tenter de trouver une solution amiable.

ARTICLE 14 - CONTACT

Contactez moi par mail reinsch.corinne@gmail.com ou sur Whatsapp ou par courrier à l'adresse ci-dessous :
Corinne REINSCH
140 Boulevard de la Madeleine

06000 NICE
Et par tel : +33(0)6 87 30 75 89